mentions légal

Information mentions Légales

Canadas  Production Société éditrice du site www.canadasproduction.com

François Ludovic.

13290 Aix en Provence – France – SIRET 823516034

A propos

Canadas production est responsable d’une extension de site : www.entreprise-film.fr

Directeur de la publication

Ludovic Canadas. en sa qualité de Président de la Société.

Conception et réalisation du site

Thao prod.

Hébergement du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Mentions Légales

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

La Société gère le Site qui reste sa propriété exclusive.

La Société a directement ou indirectement par recours à des prestataires externes, créé et mis en ligne les pages Web, les images et sources scripts, les données de base constituant le Site.

Le Site est également protégé en vertu des règles nationales et communautaires applicables aux bases de données et notamment le droit sui-generis. A cet égard la Société interdit toute réutilisation ou extraction de données légalement prohibées.

L’utilisateur du Site s’interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit.

 

Licence d’accès au site

La Société accorde une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du Site pour l’utilisation personnelle de l’utilisateur du Site.

L’utilisateur du Site n’est en aucun cas autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans l’autorisation écrite et expresse de la Société.

Cette licence ne permet en aucun cas d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans une autorisation expresse et écrite de la Société.

La Société autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre de la Société, ou à nos services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de la Société, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site.

Toute utilisation dans le lien évoqué de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite